Discussion:
Uniforme à l'école
(trop ancien pour répondre)
Gilles Silberzahn
2007-09-12 15:01:20 UTC
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Bonjour,
J'avais toujours entendu dire qu'il était illégal d'imposer un uniforme
à l'école. Autour de moi, il est dit et répété un peu tout et nimporte
quoi à ce sujet.
J'aimerais trouver un texte qui me permettrait d'avoir une position
Y-a-t'il un texte qui interdise à un chef d'établissement d'imposer le
port d'un uniforme à ses élèves ?
Et les questions subsidiaires : dans le privé, dans le public, en
primaire, collège, lycée ?
Merci d'avance,
Bonjour,

Suivant les conseils d'un intervenant, je poste à nouveau avec fu2 vers
fr.education.divers pour avoir les avis de cette docte assemblée.

Merci d'avance,

PS : pas de fu2, on verra où tout ça nous mène...
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
Didier Cuidet
2007-09-12 15:34:46 UTC
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Le Wed, 12 Sep 2007 12:01:20 -0300, dans fr.education.divers,
Post by Gilles Silberzahn
J'avais toujours entendu dire qu'il était illégal d'imposer un uniforme
à l'école. Autour de moi, il est dit et répété un peu tout et nimporte
quoi à ce sujet.
J'aimerais trouver un texte qui me permettrait d'avoir une position
Y-a-t'il un texte qui interdise à un chef d'établissement d'imposer le
port d'un uniforme à ses élèves ?
Et les questions subsidiaires : dans le privé, dans le public, en
primaire, collège, lycée ?
Suivant les conseils d'un intervenant, je poste à nouveau avec fu2 vers
fr.education.divers pour avoir les avis de cette docte assemblée.
La première chose à faire, ce serait de dire dans quel pays ça se passe.
--
DC
Débuts dans les groupes -> <news:fr.bienvenue>
Pour en savoir plus -> <url:http://www.usenet-fr.net>
Rédiger agréablement -> <url:http://www.usenet-fr.net/fur/usenet/repondre-sur-usenet.html>
Gilles Silberzahn
2007-09-12 15:41:48 UTC
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Post by Didier Cuidet
La première chose à faire, ce serait de dire dans quel pays ça se passe.
Dans un département français.
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
Didier Cuidet
2007-09-12 16:01:08 UTC
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Le Wed, 12 Sep 2007 12:41:48 -0300, dans fr.education.divers,
Post by Gilles Silberzahn
Post by Didier Cuidet
La première chose à faire, ce serait de dire dans quel pays ça se passe.
Dans un département français.
Dans ce cas, vous pouvez aller voir ce qui est dit à propos du règlement
intérieur des établissements scolaires dans le guide juridique du chef
d'établissement :
<URL:http://media.education.gouv.fr/file/70/7/2707.pdf>

Vous y trouverez une liste de textes de référence que je vous laisse
consulter.
--
DC
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Rédiger agréablement -> <url:http://www.usenet-fr.net/fur/usenet/repondre-sur-usenet.html>
Gilles Silberzahn
2007-09-12 16:30:19 UTC
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Post by Didier Cuidet
<URL:http://media.education.gouv.fr/file/70/7/2707.pdf>
Merci beaucoup, Didier, pour cet excellent lien.

Je retiens, après la lecture des pages 59 à 64 :

1. Qu'il n'est pas dans les attributions du règlement intérieur de
statuer sur un quelconque uniforme, mais je veux bien une seconde
lecture de votre part (ou d'un autre qui saurait m'apporter
contradiction, bien sûr).

2. Que ce document s'applique aux collèges et lycées publics. Qu'en
est-il du primaire ? Des établissements privés ?

Merci d'avance,
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
Emma
2007-09-12 18:23:46 UTC
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Post by Gilles Silberzahn
Post by Didier Cuidet
<URL:http://media.education.gouv.fr/file/70/7/2707.pdf>
Merci beaucoup, Didier, pour cet excellent lien.
1. Qu'il n'est pas dans les attributions du règlement intérieur de
statuer sur un quelconque uniforme, mais je veux bien une seconde
lecture de votre part (ou d'un autre qui saurait m'apporter
contradiction, bien sûr).
2. Que ce document s'applique aux collèges et lycées publics. Qu'en
est-il du primaire ? Des établissements privés ?
effectivement il aurait fallu poser votre question clairement : public
ou privé ?

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Gilles Silberzahn
2007-09-12 18:36:18 UTC
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Post by Emma
effectivement il aurait fallu poser votre question clairement : public
ou privé ?
Euh, notez que c'est bien dans la question originale... Les 2
m'intéressent.
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
wroomsi
2007-09-12 18:35:44 UTC
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Post by Gilles Silberzahn
Post by Didier Cuidet
<URL:http://media.education.gouv.fr/file/70/7/2707.pdf>
Merci beaucoup, Didier, pour cet excellent lien.
1. Qu'il n'est pas dans les attributions du règlement intérieur de
statuer sur un quelconque uniforme, mais je veux bien une seconde
lecture de votre part (ou d'un autre qui saurait m'apporter
contradiction, bien sûr).
2. Que ce document s'applique aux collèges et lycées publics. Qu'en
est-il du primaire ? Des établissements privés ?
Merci d'avance,
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
je ne suis pas sûr que ce guide décrive la règlementation applicable aux
établissements ne dépendant pas de l'éducation nationale présentés en début
du fil (LH, Prytanées de la Flèche ou de St Cyr...).
--
Cordialement
Wroomsi
Gilles Silberzahn
2007-09-12 18:48:38 UTC
Permalink
Post by wroomsi
je ne suis pas sûr que ce guide décrive la règlementation applicable aux
établissements ne dépendant pas de l'éducation nationale présentés en début
du fil (LH, Prytanées de la Flèche ou de St Cyr...).
Sans doute pas, mais il donne des références dans le Code de l'Éducation
et un exemple intéressant :

[Citation]
...l'annulation, par le Conseil d'État, d'un article du règlement
intérieur d'un EPLE qui interdisait de façon générale et absolue "le
port de tout insigne distinctif; vestimentaire ou autre, d'ordre
religieux, politique ou philosophique". Une telle disposition
méconnaissait en effet les termes de l'article 10 de la loi
d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989, repris à l'article L.
511-2 du Code de l'éducation et selon lesquels "dans les collèges et les
lycées, les élèves disposent, dans le respect du pluralisme et du
principe de neutralité, de la liberté d'information et de la liberté
d'expression".
[/Citation]

Or, après avoir vérifié sur Légifrance, l'article L511-2 s'applique à
l'ensemble des établissements, privés ou techniques.

Alors, l'uniforme nuit-il à "la liberté d'expression dans le respect du
pluralisme" ? J'ai tendance à le penser.
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
wroomsi
2007-09-13 07:29:04 UTC
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Post by Gilles Silberzahn
Post by wroomsi
je ne suis pas sûr que ce guide décrive la règlementation applicable aux
établissements ne dépendant pas de l'éducation nationale présentés en début
du fil (LH, Prytanées de la Flèche ou de St Cyr...).
Sans doute pas, mais il donne des références dans le Code de l'Éducation
[Citation]
...l'annulation, par le Conseil d'État, d'un article du règlement
intérieur d'un EPLE qui interdisait de façon générale et absolue "le
port de tout insigne distinctif; vestimentaire ou autre, d'ordre
religieux, politique ou philosophique". Une telle disposition
méconnaissait en effet les termes de l'article 10 de la loi
d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989, repris à l'article L.
511-2 du Code de l'éducation et selon lesquels "dans les collèges et les
lycées, les élèves disposent, dans le respect du pluralisme et du
principe de neutralité, de la liberté d'information et de la liberté
d'expression".
[/Citation]
Or, après avoir vérifié sur Légifrance, l'article L511-2 s'applique à
l'ensemble des établissements, privés ou techniques.
Alors, l'uniforme nuit-il à "la liberté d'expression dans le respect du
pluralisme" ? J'ai tendance à le penser.
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
hi hi,

pour l'avoir moi même porté pendant ma scolarité, j'affirme que non !

et des quelques camarades dont j'ai des nouvelles, je confirme que ça n'a
pas bridé la diversité de leurs opinions...

mais là, ça n'est plus du droit.
--
Cordialement
Wroomsi
Emma
2007-09-12 18:22:31 UTC
Permalink
Post by Gilles Silberzahn
Post by Didier Cuidet
La première chose à faire, ce serait de dire dans quel pays ça se passe.
Dans un département français.
En France ?

La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?

Emma bon-bon-je-sors
Gilles Silberzahn
2007-09-12 18:36:19 UTC
Permalink
Post by Emma
En France ?
Oui, oui...
Post by Emma
La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?
Non, non, mais dans la plupart des DOM, la grande majorité des écoliers
porte l'uniforme qu'on leur impose.

Et je tente ici de connaître la légalité de cette mesure.
Post by Emma
Emma bon-bon-je-sors
Mais non, restez... Plus on est de fous... ;)
--
Gilles
http://gilles.silberzahn.googlepages.com/index.html
Emma
2007-09-12 19:00:16 UTC
Permalink
Post by Gilles Silberzahn
Post by Emma
En France ?
Oui, oui...
Post by Emma
La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?
Non, non, mais dans la plupart des DOM, la grande majorité des écoliers
porte l'uniforme qu'on leur impose.
je ne me souviens pas avoir vu des écoliers en uniforme en Martinique
(école publique)
Post by Gilles Silberzahn
Et je tente ici de connaître la légalité de cette mesure.
Post by Emma
Emma bon-bon-je-sors
Mais non, restez... Plus on est de fous... ;)
A priori, je ne vois rien qui interdise le port d'un uniforme
ou rien qui dirait qu'il serait illégal de rendre une tenue obligatoire

... à moins que ... pris sous un autre angle :

... jusque 16 ans, l'ecole est obligatoire (pardon l'enseignement, je
sais) et gratuite (l'école publique)
Donc imposer une tenue impliquerait qu'elle soit fournie par
l'établissement.

Ensuite il y aurait sans doute lieu de discuter quel genre de tenue,
pour respecter le principe de neutralité et de laïcité.
Et là, on pourra discuter aussi du port du voile, mais aussi de
chaussures "Nique", et toute autre marque d'allégance à une religion ou
à une idéologie

Emma toujours-près-de-la-porte
Didier Cuidet
2007-09-12 20:31:05 UTC
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Le Wed, 12 Sep 2007 21:00:16 +0200, dans fr.education.divers, Emma
Post by Emma
Et là, on pourra discuter aussi du port du voile, mais aussi de
chaussures "Nique", et toute autre marque d'allégance à une religion ou
à une idéologie
À une idéologie ? Même le consumérisme ?
--
DC
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Moisse
2007-09-13 05:32:34 UTC
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D'une plume alerte, dans le message
Post by Emma
Post by Gilles Silberzahn
Post by Emma
En France ?
Oui, oui...
Post by Emma
La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?
Non, non, mais dans la plupart des DOM, la grande majorité des
écoliers porte l'uniforme qu'on leur impose.
je ne me souviens pas avoir vu des écoliers en uniforme en Martinique
(école publique)
Post by Gilles Silberzahn
Et je tente ici de connaître la légalité de cette mesure.
Post by Emma
Emma bon-bon-je-sors
Mais non, restez... Plus on est de fous... ;)
A priori, je ne vois rien qui interdise le port d'un uniforme
ou rien qui dirait qu'il serait illégal de rendre une tenue
obligatoire
... jusque 16 ans, l'ecole est obligatoire (pardon l'enseignement, je
sais) et gratuite (l'école publique)
Donc imposer une tenue impliquerait qu'elle soit fournie par
l'établissement.
Donc, chere Emma toujours près de la porte, vous ignorez que les
militaires paient leur tenue officielle.
:-)

--
Moisse
Nospam : sans doute
***@douteifrance.com
wroomsi
2007-09-13 07:30:46 UTC
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Post by Moisse
D'une plume alerte, dans le message
Post by Emma
Post by Gilles Silberzahn
Post by Emma
En France ?
Oui, oui...
Post by Emma
La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?
Non, non, mais dans la plupart des DOM, la grande majorité des
écoliers porte l'uniforme qu'on leur impose.
je ne me souviens pas avoir vu des écoliers en uniforme en Martinique
(école publique)
Post by Gilles Silberzahn
Et je tente ici de connaître la légalité de cette mesure.
Post by Emma
Emma bon-bon-je-sors
Mais non, restez... Plus on est de fous... ;)
A priori, je ne vois rien qui interdise le port d'un uniforme
ou rien qui dirait qu'il serait illégal de rendre une tenue
obligatoire
... jusque 16 ans, l'ecole est obligatoire (pardon l'enseignement, je
sais) et gratuite (l'école publique)
Donc imposer une tenue impliquerait qu'elle soit fournie par
l'établissement.
Donc, chere Emma toujours près de la porte, vous ignorez que les
militaires paient leur tenue officielle.
:-)
--
Moisse
Nospam : sans doute
à ma connaissance, les uniformes portées par les élèves scolarisés en
établissement rattachés au ministère de la défense leur sont prêtés par
l'institution.
--
Cordialement
Wroomsi
Moisse
2007-09-13 08:51:27 UTC
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D'une plume alerte, dans le message
Post by wroomsi
Post by Moisse
D'une plume alerte, dans le message
Post by Emma
Post by Gilles Silberzahn
Post by Emma
En France ?
Oui, oui...
Post by Emma
La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?
Non, non, mais dans la plupart des DOM, la grande majorité des
écoliers porte l'uniforme qu'on leur impose.
je ne me souviens pas avoir vu des écoliers en uniforme en
Martinique (école publique)
Post by Gilles Silberzahn
Et je tente ici de connaître la légalité de cette mesure.
Post by Emma
Emma bon-bon-je-sors
Mais non, restez... Plus on est de fous... ;)
A priori, je ne vois rien qui interdise le port d'un uniforme
ou rien qui dirait qu'il serait illégal de rendre une tenue
obligatoire
... jusque 16 ans, l'ecole est obligatoire (pardon l'enseignement,
je sais) et gratuite (l'école publique)
Donc imposer une tenue impliquerait qu'elle soit fournie par
l'établissement.
Donc, chere Emma toujours près de la porte, vous ignorez que les
militaires paient leur tenue officielle.
:-)
--
Moisse
Nospam : sans doute
à ma connaissance, les uniformes portées par les élèves scolarisés en
établissement rattachés au ministère de la défense leur sont prêtés
par l'institution.
Ben oui vous dites cela à un ancien "brution".
Ou élève du Prytanée de La Flèche.
Mais il n'en demeure pas moins vrai que les uniformes dits de gala sont
à la charge des militaires, de même que la coiffe.
A+

--
Moisse
Nospam : sans doute
***@douteifrance.com
wroomsi
2007-09-13 12:20:09 UTC
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Post by Moisse
D'une plume alerte, dans le message
Post by wroomsi
Post by Moisse
D'une plume alerte, dans le message
Post by Emma
Post by Gilles Silberzahn
Post by Emma
En France ?
Oui, oui...
Post by Emma
La Corse ?
la Bretagne, l'Alsace ?
Non, non, mais dans la plupart des DOM, la grande majorité des
écoliers porte l'uniforme qu'on leur impose.
je ne me souviens pas avoir vu des écoliers en uniforme en
Martinique (école publique)
Post by Gilles Silberzahn
Et je tente ici de connaître la légalité de cette mesure.
Post by Emma
Emma bon-bon-je-sors
Mais non, restez... Plus on est de fous... ;)
A priori, je ne vois rien qui interdise le port d'un uniforme
ou rien qui dirait qu'il serait illégal de rendre une tenue obligatoire
... jusque 16 ans, l'ecole est obligatoire (pardon l'enseignement,
je sais) et gratuite (l'école publique)
Donc imposer une tenue impliquerait qu'elle soit fournie par
l'établissement.
Donc, chere Emma toujours près de la porte, vous ignorez que les
militaires paient leur tenue officielle.
:-)
--
Moisse
Nospam : sans doute
à ma connaissance, les uniformes portées par les élèves scolarisés en
établissement rattachés au ministère de la défense leur sont prêtés
par l'institution.
Ben oui vous dites cela à un ancien "brution".
Ou élève du Prytanée de La Flèche.
Mais il n'en demeure pas moins vrai que les uniformes dits de gala sont à
la charge des militaires, de même que la coiffe.
A+
--
Moisse
Nospam : sans doute
je vous promets qu'on m'"offrait", au collège de St Cyr, l'abomination
appelée tenue de sortie (un pantalon en flanelle piquante pattes d'eph', un
blazer bleu avec camembert en forme d'écusson, une chemise tout aussi bleue
avec cols pelle à tarte, une cravate "club" de 16cm de large) et
heureusement : jamais à l'époque je n'aurais payé pour porter ce qu'on vend
maintenant très cher dans les magasins tendance !
--
Cordialement
Wroomsi
Moisse
2007-09-13 16:06:18 UTC
Permalink
D'une plume alerte, dans le message
Post by wroomsi
je vous promets qu'on m'"offrait", au collège de St Cyr, l'abomination
appelée tenue de sortie (un pantalon en flanelle piquante pattes
d'eph', un blazer bleu avec camembert en forme d'écusson, une chemise
tout aussi bleue avec cols pelle à tarte, une cravate "club" de 16cm
de large) et heureusement : jamais à l'époque je n'aurais payé pour
porter ce qu'on vend maintenant très cher dans les magasins tendance !
Oui, mais collégien à St Cyr ou lycéen à La Flèche, nous ne sommes pas
des militaires de carrière ou des gendarmes.
Quoique j'ignore pour les enfants de troupe.
Vous auriez pu rajouter les godasses, je me souviens qu'en passant mon
permis avec, je freinai et accélerai en même temps dans la simca 1000
Mais un militaire de carrière, comme un commissaire je pense, paie sur
ses deniers l'uniforme de gala.
Je ne me souviens plus du prix du shako de mon franhin, mais il y a
intérêt à pas se le faire piquer.
:-)
A+

--
Moisse
Nospam : sans doute
***@douteifrance.com
Ysabeau
2007-09-13 17:05:50 UTC
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Post by wroomsi
à ma connaissance, les uniformes portées par les élèves scolarisés en
établissement rattachés au ministère de la défense leur sont prêtés par
l'institution.
les tarifs du trousseau, à la charge des familles, des demoiselles de la
Légion d'honneur sont sur le site de l'institution.
--
Yep


Ysabeau
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